CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1. Identification du vendeur
Nom : 1320 degrés – RODRIGUES Cynthia
Adresse : 6 rue de la garrigole – 66000 PERPIGNAN
Email : contact@1320degres.com
SIRET : 828 981 373 00040
2. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur et toute personne souhaitant effectuer un achat sur le site www.1320degres.com (ci-après dénommé "le client"). Elles sont applicables à toute commande passée sur ce site.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales en céramique, réalisées et mises en vente par 1320 degrés. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche produit. Chaque pièce étant fabriquée à la main, de légères variations peuvent exister entre les photographies et les produits livrés.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) (TVA non applicable art. 293 b du CGI) hors frais de livraison. Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
5. Commande
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes CGV. Le client doit suivre les étapes de commande indiquées sur le site pour valider son achat. Après la validation de la commande, le vendeur enverra une confirmation par email avec le récapitulatif de la commande.
6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, via les modes de paiement sécurisés proposés sur le site (carte bancaire.). La commande sera traitée après réception du paiement. Dans le cas d’une précommande, la commande sera traitée dans le délai de confection communiqué en amont au client.
7. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande, soit par La Poste, ou bien par Mondial Relay, au point relais le plus proche de l’adresse indiquée par le client. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis et de l'adresse de livraison, et seront indiqués avant la validation de la commande.
Les délais de livraison sont estimés à 7-10 jours ouvrables après confirmation de la commande, mais peuvent varier selon la destination et les conditions du transporteur. Ces frais de livraison varient également si les pièces ont été commandées en précommande, il faudra alors compter un délai de fabrication communiqué en amont au client en plus du délai de livraison. Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par des circonstances indépendantes de sa volonté (ex. : grèves, intempéries, etc.).
8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par email à l'adresse suivante : contact@1320degre.com
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et non utilisés, aux frais du client, à l'adresse suivante : LE LOFT CREATIF – 6 rue de la garrigole – 66000 PERPIGNAN Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
9. Retour et échange
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander un échange ou un remboursement en contactant le vendeur dans un délai de 7 jours après réception de la commande. Le produit devra être renvoyé dans son état d'origine à l'adresse indiquée.
10. Responsabilité
Le vendeur décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme des produits achetés. Les photographies et descriptions des produits présents sur le site sont aussi fidèles que possible, mais le vendeur ne peut garantir une similitude parfaite avec le produit livré, notamment en raison du caractère artisanal des pièces.
11. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le site lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et l’expédition des commandes. Ces données sont confidentielles et ne seront pas transmises à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données en contactant le vendeur à l'adresse email suivante : contact@1320degres.com
12. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, textes, photos et illustrations présents sur le site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action en justice. À défaut, les tribunaux français seront compétents pour trancher le litige.